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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Raison Bois et Débits
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Innov'Chêne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Innov'Chêne
Raison Bois et Débits, SAS

Numéro de dépôt :
3820383
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2021
Innov\'Chêne de Raison Bois et Débits

Présentation de la marque Innov'Chêne

Déposée par voie électronique le 4 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Raison Bois et Débits auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Innov'Chêne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Raison Bois et Débits domicilié(e) Le Bourg 61700 Perrou - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 643 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raison Bois et Débits domicilié(e) Le Bourg 61700 Perrou - France.

La marque Innov'Chêne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Innov'Chêne est expirée depuis le 4 avril 2021.

Raison Bois et Débits a également déposé les autres marques suivantes : NBE NORMANDIE BOIS ENTREPRISES , Le chêne dans tous ses états


Raison Bois et Débits, SAS - Le Bourg 61700 Perrou - France - SIREN 348643875


Raison Bois et Débits - Le Bourg 61700 Perrou - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Sciage ; Rabotage.